Plaque d'ivoire française - 19ème siècle Plaque d'ivoire d'éléphant (Elephas maximus Linnaeus, 1758 ou Loxodonta...

Plaque d'ivoire française - 19ème siècle

Plaque d'ivoire d'éléphant (Elephas maximus Linnaeus, 1758 ou Loxodonta africana Blumenbach, 1797) sculptée en haut relief, représentant un capriccio architectural avec des personnages. Cadre contemporain en bois doré. Hauteur x profondeur x largeur 11,4 x 9 x 0,8 cm. Cadre 19,2 x 22,1 cm. Classement de l'état de la pièce : **** bon. Accompagné de Ce.S.Ar. Centro Studi Archeometrici certificat d'authenticité (pré-1947).

Ce lot est disponible à la vente uniquement avec des envois au sein de l'Union européenne.

LA DÉROGATION DE L'ARTICLE 8 (3b) DE LA CITESLa dérogation de l'article 8 (3b) - Règlement (CE) n° 338/97 du Conseil, dite "dérogation antiquité", et l'article 62 - Règlement (CE) n° 865/2006 du Conseil, permettent de vendre ce type d'objet (défini comme antérieur à 1947) au sein de l'Union européenne.La législation actuelle stipule que si un article a été fabriqué avant juin 1947 et a été considérablement modifié par rapport à son état brut naturel pour être utilisé en tant que bijou, ornement, art, utilité ou instrument de musique avant cette date, un certificat CITES n'est pas nécessaire (donc uniquement pour les matériaux qui ont été "travaillés" avant 1947 et ont été transformés par l'homme à partir de leur état naturel).

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