Normandie - ROUTIER (Charles). Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de...

Normandie - ROUTIER (Charles). Principes généraux du droit civil et coutumier de la province de Normandie, contenant les régles générales & particuliéres, tirées du Texte de cette coutume & des réglemens de la cour, donnez en interprétation d'icelle, suivant leur ordre naturel. Rédigées sur trois objets. Des personnes, des choses, & des actions. Il est aussi traité de la juridiction & de la compétences des juges ordinaires, tant ecclésiastiques que séculiers; de la manière de procéder à l'instruction des procès criminels des ecclésiastiques, dans le cas du délit privilégié; de l'ordre judiciare, & de la manière de conduire une procédure pour parvenir à un jugement définitif. Rouen, Pierre Le Boucher, 1748. In-4, basane marbrée, dos à nerfs orné, pièce de titre de maroquin citron, tranches rouges (reliure de l'époque). Deuxième édition, revue et corrigée. Bon exemplaire. Coiffes et coins usagés, éraflures sur les plats.